Le contenu des plans d’inspection serait schématiquement le suivant :

• Introduction

• Champ d’application du plan :
- rubriques obligatoires et rubriques optionnelles,
- organisé autour du schéma de vie du produit (synthétique et simple),
- permettant de définir tous les opérateurs concernés (éventuellement analyse de risque).

• Organisation des contrôles :
- Conditions générales : identification et habilitation, contrôle,
- Environnement et organisation interne : information des opérateurs, engagements, organisation du contrôle interne,
- Répartition des contrôles
- fréquences de contrôle (par opérateur) : tableau synthétique

• Modalités de contrôle :
- Autocontrôles
- Contrôles internes
- Contrôles externes sous forme de tableau présentant pour chaque point à contrôler : qui fait quoi, les méthodes, les fréquences

• Organisation des examens analytiques et organoleptiques

• Traitement des manquements :
- En annexe si inspection et intégré au plan de contrôle
- Manquements graves ou critiques, manquements majeurs et manquements mineurs

En ce qui concerne la pression de contrôle, des recommandations très générales figureront dans une trame qui sera diffusée par l’INAO, même si l’organisme de contrôle, en concertation avec l’organisme de défense et de gestion, pourra au cas par cas proposer des niveaux de contrôle et des seuils plus pertinents. Cette trame n’est pas encore connue.